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Ont été débattus conformément à l’ordre du jour les points suivants :

  • 2021_86 - Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU)
  • 2021_87 - Adoption du rapport quinquennal des attributions de compensation
  • 2021_88 - Adoption du règlement budgétaire et financier
  • 2021_89 - Subvention d’équipement au CIAS (PAC)
  • 2021_90 - Rapport de gestion 2020 de la SPL XDEMAT
  • 2021_91 - Convention d’adhésion au service d’archivage électronique du Département de la Marne
  • 2021_92 - Piscine intercommunale : modification tarifaire

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Toutes les archives des conseils sont disponibles dans la rubrique "Mieux nous connaître/La Communauté de Communes/Les conseils"

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